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Site officiel du Centre international d'art contemporain de Carros : www.ciac-carros.fr

 

Place du Château - 06510 CARROS
Tél. 04.93.29.37.97 - Fax. 04.93.29.37.97 
 

DROITS D'AUTEUR ET PROPRIETE INTELLECTUELLE :
Le présent site constitue une œuvre dont la " Mairie de Carros " est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées et sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de la mairie de Carros ou de tiers ayant autorisé la " mairie de Carros " à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quel support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la direction de la communication de la ville de Carros, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

 

 

ETABLISSEMENT DE LIENS VERS www.ciac-carros.fr :
La ville de Carros autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour tous les sites à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique ou de manière plus générale pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site et ne doit pas être imbriqué à l'intérieur d'autres pages (" jeu de cadres " par exemple).

Dans tous les cas d'espèce, la ville de Nice se réserve le droit de demander le retrait du lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ci dessus définies.

 

 

LOGO :
Le logo du CIAC de Carros ne peut être modifié (proportions, couleurs…) et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Le logo du CIAC  de Carros ne peut être utilisé et associé qu'aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la Ville de Carros ou des actions de sponsoring dûment établies par la Direction de la Communication.

Quel que soit le cas d'espèce, la ville de Carros se réserve le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo " CIAC de Carros ", dans le but de son utilisation correcte, conformément à l'éthique, la morale et aux intérêts du CIAC de Carros.

Les conditions sus-mentionnées s'appliquent dans le cadre des pages WEB et ne font pas référence à l'utilisation du logo dans tout autre document.

La ville de Carros se réserve le droit de modifier les conditions d'utilisation du logo " CIAC de Carros " à tout moment et sans préavis.

 


MISE A JOUR :
La mise à jour du site est réalisée quotidiennement. Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d'être modifié ou mis à jour dans de brefs délais. Si vous constatez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le faire savoir auprès du service communication de la ville de Carros par courriel, téléphone, fax, ou par voie postale.

 

Webmaster : Jeff Del'ventisette     Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

 

Coordination : Séverine Comandatore    Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

 

 

 

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